Les Décisions de la Présidente

Les Décisions de la Présidente

Publié le 09 avril 2026 / Dernière modification le 22 juillet 2026

Les Décisions de la Présidente

Publié le 09/04/2026 - Dernière modification le 22/07/2026

DEC15072026 Autorisation d'occuper le domaine public du Site d'Arjuzanx accordée à l'OT du Pays Morcenais pour installer un stand

DEC07072026-SM-04 Convention d'autorisation d'utilisation du domaine public du Site d'Arjuzanx accordée à l'OT du Pays Morcenais - Soirée Cinéma en plein air

DEC07072026-SM-02 Convention de partenariat établie entre le Site du Marais d'Orx et la Société Française pour l'Etude et la Protection des Mammifères

DEC07072026-SM-01 Convention de partenariat conclue entre le Site du Marais d'Orx et l'association de photographes Les Regards du Marais

DEC19062026-SM-01 Avenant au contrat de coopération OFB, Université de Lorraine dans le cadre du projet Chabote 2 pour intrégrer le Syndicat Mixte - Site du Marais Orx - dans ce projet

DEC07072026-SM-03 Avenant au contrat de prêt d'une exposition de peintures par Mme Carolle BRIERE au Site d'Arjuzanx

DEC10062026-SM-02 Autorisation de remiser des embarcations nautiques dans la zone Cantegrit - Site d'Arjuzanx

DEC10062026-SM-01 Don de balises GPS - Site du Marais d'Orx

DEC27052026-SM Convention de collobaration technique Syndicat Mixte et Communauté d'agglomération du Pays de Gex

Convention occupation temporaire Marais Orx pour l'entretien de parcelles par pâturage

DEC11052026-SM-01 Convention de formation Commissionnement Réserves naturelles

DEC 04052026-SM-01 Contrat de prêt au Site d'Arjuzanx d'une exposition de peintures

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